J.O. 272 du 25 novembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310108V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-82 du 20 octobre 2003, a prononcé l'homologation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2003, des douze normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14481. - Matériaux et articles en contact avec les denrées alimentaires. - Plastiques. - Méthodes d'essai pour la détermination d'un contact gras (indice de classement : D25-113).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 50289-3-13. - Câbles de communication. - Spécifications des méthodes d'essais. - Partie 3-13 : méthodes d'essais mécaniques. - Vibration éolienne (indice de classement : C93-537-3-13).

NF EN 50289-3-15. - Câbles de communication. - Spécifications des méthodes d'essais. - Partie 3-15 : méthodes d'essais mécaniques. - Résistance à la pression hydrostatique du câble immergé (indice de classement : C93-537-3-15).

NF EN 50289-4-14. - Câbles de communication. - Spécifications des méthodes d'essai. - Partie 4-14 : méthodes d'essais d'environnement. - Foudroiement (indice de classement : C93-537-4-14).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 12312-3. - Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 3 : convoyeurs à bande (indice de classement : L91-002-3).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 144-3. - Appareils de protection respiratoire. - Robinets de bouteille à gaz. - Partie 3 : raccords de sortie pour gaz de plongée nitrox et oxygène (indice de classement : S76-024-3).

NF EN 13949. - Appareils respiratoires. - Appareils de plongée autonome à circuit ouvert utilisant du nitrox et de l'oxygène comprimé. - Exigences, essai, marquage (indice de classement : S76-061).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF EN 71-4/A2. - Sécurité des jouets. - Partie 4 : coffrets d'expériences chimiques et d'activités connexes (indice de classement : S51-215/A2).

NF EN 71-8. - Sécurité des jouets. - Partie 8 : balançoires, toboggans et jouets d'activité similaires à usage familial en extérieur et en intérieur (indice de classement : S51-520).

NF EN 13138-1. - Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation. - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essais pour les aides à la flottabilité portées au corps (indice de classement : S71-609-1).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 13152/A1. - Spécifications et essais pour valves de bouteilles de GPL. - Fermeture automatique (indice de classement : M88-729/A1).

NF EN 13153/A1. - Spécifications et essais des robinets de bouteilles de GPL. - Fermeture manuelle (indice de classement : M88-730/A1).